Yvan LACHAUD

Nous le savons tous, les temps que nous traversons sont troublés sur le plan économique. La conjoncture mondiale et en particulier, européenne, est marquée par une crise de confiance profonde en l’avenir, liée à des années d’impéritie à tous les niveaux de l’action publique et ce, dans beaucoup de pays européens. Il ne faut pas se le cacher la France en fait malheureusement partie. Là n’est sans doute pas le lieu d’une discussion sur l’envolée de nos prélèvements et des dépenses publiques, mais malheureusement, nous ne pouvons que constater, que la situation actuelle valide et donne raison à la politique financière courageuse et responsable que nous avons menée à la ville de Nîmes depuis 2001.

Dès lors, nous sommes aujourd’hui, en mesure de maintenir nos taux d’imposition sur les trois impôts communaux, tout en continuant à garantir une capacité d’investissement importante pour la ville, et à faire diminuer notre dette.

 FONCTIONNEMENT

 Recettes 

 Ainsi, en ce qui concerne nos recettes fiscales, nous continuons à ne pas pratiquer de hausse des taux des 3 impôts « ménages » :

 -         Taxe d’Habitation : 29,33%

-         Taxe sur le Foncier Bâti : 31,05%

-         Taxe sur le Foncier Non Bâti : 83,76%

Je vous invite à prendre connaissance de la situation des 39 autres plus grandes villes de France pour mieux prendre la mesure de cette politique et de son impact sur le fonctionnement de notre municipalité dans la mesure où nos recettes de fonctionnement sont composées pour 44% des seules contributions directes, et 22% de fiscalité reversée par Nîmes Métropole.

 Produits d’exploitation 

Je passerai rapidement sur les produits d’exploitation qui représentent moins de 2% des recettes réelles de fonctionnement et sur les autres recettes réelles qui resteront stables pour évoquer un peu plus longuement la question de la DGF.

 

Dotations

 

A propos de la DGF, qui reste stable, nous avons le devoir, en tant que collectivité de participer au redressement des finances publiques. Je crois même que nous devons nous trouver en première ligne.

"En trente ans, les collectivités ont surtout accompagné la fuite en avant des déficits, puisque quand la population française augmentait de 18% depuis 1980, le nombre de fonctionnaire territoriaux augmentait lui de plus de 50%..."

Je crois qu’avant les familles, avant les salariés, les collectivités doivent démontrer leur rigueur de gestion, et c’est la raison pour laquelle j’ai proposé cette semaine au Premier ministre que l’on conserve un mode de calcul des prestations familiales indexé sur l’inflation plutôt que sur la croissance, avec en contrepartie une baisse de 0.05% du concours financier de l’Etat aux collectivités locales.

En trente ans, elles ont surtout accompagné la fuite en avant des déficits, puisque quand la population française augmentait de 18% depuis 1980, le nombre de fonctionnaire territoriaux augmentait lui de plus de 50%... et cela n’a rien à voir avec la décentralisation, car sur les 440 000 recrutements engagés en France entre 1996 et 2007, moins de 50 000 correspondent à des compétences transférées.

Je crois dès lors que la politique menée en matière de personnel par notre municipalité, depuis dix ans a démontré qu’il était possible conserver un service rendu au public de grande qualité, pour un coût maîtrisé pour le contribuable, et tout en valorisant les carrières de nos fonctionnaires.

 

Dépenses

 

Les charges de personnel

Cela fait dix ans que nous menons une gestion du personnel municipal responsable. En optimisant les perspectives de carrière du personnel grâce à la gestion prévisionnelle des Emplois et des Compétences qui permettra un redéploiement des effectifs en fonction des besoins et de notre collectivité. Nous allons également continuer à mutualiser les services entre la ville et la communauté d’agglomération, ce qui a notamment pour avantage, d’obtenir non seulement des effets d’échelle, mais également de tendre à une meilleure harmonisation des modalités des deux gestions.

"conserver un service rendu au public de grande qualité, pour un coût maîtrisé pour le contribuable, et tout en valorisant les carrières de nos fonctionnaires"

Cette année par ailleurs, nous verrons la prise en compte sur un exercice plein de la mise en place des tickets restaurants qui représentent à la fois :

- une augmentation de 440€ par agent,

- une mesure de justice sociale en raison des difficultés d’accès aux cantines,

- et aussi une mesure favorable au commerce du centre-ville nîmois.

Les charges de personnel, avec 45% de nos dépenses de fonctionnement représentent évidemment un levier important de notre action municipale, mais nous tablons également sur une maîtrise très stricte des charges à caractère général qui représentent, elles, 30%.

 

Là encore, cela fait dix ans que nous demandons aux services une maîtrise très stricte de leurs frais, et ce malgré les augmentations que nous connaissons tous sur les factures notamment d’énergie. C’est un principe simple de bonne gestion, qui peut aussi s’appuyer, comme pour le recouvrement de nos produits d’exploitation, sur le développement de la numérisation et des nouvelles technologies.

 

 

Les Frais financiers

 

Enfin, pour ce qui concerne la dette, qui est on le sait d’une grande actualité, et à propos de laquelle, on a pu lire, un peu tout et n’importe quoi, je le re-dis cette année, comme j’ai pu le dire l’an dernier : grâce à un effort important et constant, notre encours a diminué de 82 millions d’€ entre 2001 et 2010 (selon l’encours constaté au 31/12/2010), et surtout, nous avons réussi à économiser près de 6 millions d’€ sur les seuls frais financiers.

 

Il faut donc préciser à nos concitoyens, contrairement, à ce que certains apprentis politiciens ou polémistes, se permettent d’écrire en mentant ouvertement : c’est que comme nous l’avons toujours fait depuis 2001 :

-         nous réduisons notre dette,

-         nous la renégocions selon les opportunités du marché et selon les critères de la charte Gissler. La souscription auprès de Dexia de certains emprunts structurés n’engendrera qu’un surcoût minime, dans le pire des cas, car nous avons avec le service des finances, mis en place une véritable veille des marchés financiers qui nous permet d’être aussi réactifs que les banques. C’était une sécurité nécessaire, et l’actualité des derniers mois, nous a malheureusement donné raison. Nous avons renégocié il y a 8 jours un emprunt d'un peu moins de 4M€ qui était hors charte Gissler pour le ramené au taux fixe de 4.71% sur la durée restant du prêt initial.

"nous avons avec le service des finances, mis en place une véritable veille des marchés financiers qui nous permet d’être aussi réactifs que les banques"

 

La situation des banques au deuxième semestre de 2011 va entraîner d’ailleurs la mise en place de nouveaux dispositifs sur le marché avec de nouveaux prêts aux collectivités par la Caisse des dépôts et des consignations, la création d’une agence de financement des collectivités, et la création d’une nouvelle entité en remplacement de Dexia.

 

En tout état de cause, notre objectif est de maintenir un niveau d’auto-investissement constant, qui traduit les efforts de gestion que je viens de décrire, et qui garantissent la solidité de notre collectivité aux yeux de nos partenaires financiers.

 

Grâce à cette politique, la majorité municipale dispose de la possibilité d’investir pour notre cité.

 

 

Les dépenses d’investissement

Je n’entrerai pas dans le détail de l’ensemble des investissements réalisés par la Ville, ce d’autant plus que, les groupes politiques ne manqueront pas d’y revenir. Je tiens cependant à souligner le montant important consacré au programme CADEREAU avec près de 20 millions d’€ estimés pour 2012 en Crédit de Paiement. Il s’agit selon moi d’une priorité jamais démentie, et qui démontre son efficacité. Je ne peux que souhaiter que le PPRI prenne en considération ces efforts qui devraient permettre aux nîmois de ne pas voir entravé leur marge de manœuvre économique, ni dévalué leur capital immobilier.

Ayant reçu, comme tous les autres parlementaires, des mails de militants anti-corrida visant à exploiter les incidents de la finale de Graine de Torero à Rodilhan pour demander soutien à la proposition de loi d’une parlementaire visant à interdire la corrida en France, le député Yvan LACHAUD, a décidé d'apporter à ses collègues députés, un certain nombre d'arguments et de précisions. 

 « Ces images « dé-contextualisées » ne peuvent que choquer. Mais elles sont le fruit d'une opération de communication menées à cet effet. Je sens que certaines personnes sont troublées, et inconsciemment peuvent faire un lien entre aficion et violence. Cela me révolte, et c'est la raison pour laquelle j'ai décidé d'écrire à mes collègues députés» a-t-il déclaré. 

Le courrier du député indique donc qu'il « condamne la violence et la réaction de certains individus que l'on peut voir sur cette vidéo, et en appelle à la décision de la justice à leur égard »... il précise également qu'il condamne tout autant  « l'action menée par les militants anti-corridas, visant manifestement à provoquer de tels incidents, et à les filmer afin de réaliser une opération de communication grossière et surtout illégale », il demande, là encore à la justice d'être très ferme à leur égard.

Il récuse  « tous propos visant à assimiler et à stigmatiser l'aficion rodilhanaise, à la vue de ces images. Le public taurin s'est, dans son immense majorité, et comme à l'accoutumée, conduit avec patience, et mesure à l'égard de provocateurs dont il faudra à l'avenir veiller à ce qu'ils soient tenus éloignés des arènes pour assurer l'ordre public. »

Enfin, il prend « l'engagement solennel de mettre tout en œuvre pour préserver le patrimoine et la culture du Sud de la France, y compris tauromachiques, contre toutes les actions qui seront menées dans un esprit jacobin, centralisateur et méprisant à l'égard de notre identité. »

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YVAN LACHAUD

Député du Gard

Vice-Président de NIMES-METROPOLE

Adjoint au Maire de Nîmes

 

 

Nîmes, le 18 octobre  2011

 

 

          Objet : défense de la tauromachie.

  

Madame la députée, Monsieur le député, chers collègues

 

Des militants anti-corrida vous ont récemment adressé le mail d'une vidéo prise à Rodilhan, commune de ma circonscription, à l'occasion de la finale d'un concours de jeunes toreros. Ces incidents ont provoqué le spectacle affligeant que vous avez pu constater.

Bien qu'arrivé en retard, et au terme de ces échaufourés, je tiens cependant à vous faire part d'un certain nombre de précisions.

Je condamne fermement la violence et la réaction de certains individus que l'on peut voir sur cette vidéo. Il est nécessaire qu'enquête soit menée, et que la justice soit saisie pour sanctionner les individus coupables de coups et de violence à l'égard des manifestants.

Mais, je condamne tout aussi fermement l'action menée par les militants anti-corridas, visant manifestement à provoquer de tels incidents, et à les filmer afin de réaliser une opération de communication grossière et surtout illégale. Il appartient là encore, à la justice de se saisir de ces images et de poursuivre les participants à cette opération.

Je récuse tous propos visant à assimiler et à stigmatiser l'aficion rodilhanaise, à la vue de ces images. Le public taurin s'est, dans son immense majorité, et comme à l'accoutumée, conduit avec patience, et mesure à l'égard de provocateurs dont il faudra à l'avenir veiller à ce qu'ils soient tenus éloignés des arènes pour assurer l'ordre public.

Enfin, je prends l'engagement solennel de mettre tout en oeuvre pour préserver le patrimoine et la culture du Sud de la France, y compris tauromachique, contre toutes les actions qui seront menées dans un esprit jacobin, centralisateur et méprisant à l'égard de notre identité.

Espérant que ces précisions vous permettront de mieux comprendre ce qui s'est passé le 8 octobre à Rodilhan mais aussi de mieux comprendre l'enjeu de la défense de la tauromachie.

Je vous prie de croire, Madame la député, Monsieur le député, cher collègue, en l’expression de mes salutations les plus cordiales.

 

 

Yvan LACHAUD

                                                                       

 

 

 

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Tél : 04 66 02 11 50

Mail : ylachaud@assemblee-nationale.fr

Yvan Lachaud vient de faire adopter l’amendement qu’il avait déposé pour obtenir le maintien de la multipostulation, instituée par la loi du 28 mars 2011 sur la modernisation des professions judiciaires ou juridiques, qui concerne les tribunaux de Nîmes et d’Alès, ainsi que ceux de Bordeaux et Libourne.

La suppression de  cette multipostulation aurait été dommageable pour le fonctionnement de ces barreaux, mais aussi aurait signifié un surcoût non négligeable pour les justiciables gardois.

De plus, depuis le vote de la loi du 28 mars 2011, des travaux ont déjà été engagés pour  mettre en œuvre sur le terrain cette multipostulation. Les deux barreaux se sont réunis et ont déjà mis en place une procédure de travail en commun.

Dans le cas de deux tribunaux proches comme le sont Alès et Nîmes, la multipostulation apparaît comme un principe de fonctionnement à la fois logique, rationnel et moderne.

Pour le député du Gard Yvan Lachaud, le maintien de la multipostulation est donc une bonne chose, à la fois pour les avocats de Nîmes et d’Alès, et pour les justiciables gardois.

Une nouvelle politique pour lutter contre la délinquance des jeunes mineurs

Un versant sombre de la vie nîmoise a été montré hier à la télévision, et beaucoup de Nîmois, et sûrement beaucoup de Français aussi, ont dû être choqués de l'image qui a été donnée de Nîmes.

 

Les caméras ont montré une réalité partielle de notre ville, celle de l'insécurité, qui a surpris désagréablement beaucoup de mes concitoyens, et a rappelé de mauvais souvenirs à d’autres. Depuis plusieurs années, je travaille sur ces questions, et ces images n’ont fait que confirmer le constat que nous partageons depuis plusieurs années avec les forces de l’ordre. Les mineurs délinquants sont de plus en plus violents. C’est un phénomène qui touche toute la France, et je récuse toute stigmatisation à l’égard de ma ville.

 

J’espère néanmoins que ce reportage fera réfléchir tous ceux qui doutaient de la difficulté de l’Etat à faire valoir son autorité, puisqu'il met en évidence la difficulté du travail des policiers, confrontés à des jeunes de plus en plus violents et qui agissent en toute impunité.

 

L'insécurité au quotidien, les agressions, les vols, les insultes, la peur constante de beaucoup de nos concitoyens ne peuvent plus être tolérés... Il faut remettre les choses à leur place, remettre de l'ordre, et réinstaurer la crainte de la sanction chez les délinquants !

 

Nos concitoyens exigent légitimement de la République qu’elle garantisse leur sécurité. Ils attendent une réponse ferme face au développement grandissant de la délinquance et à la gravité de faits commis par des mineurs de plus en plus jeunes.

 

Il faut reconnaître que les outils qui existent, avec la Protection judiciaire de la jeunesse, ne permettent pas toujours de faire face aux cas les plus graves, et encore moins d’opposer une dissuasion des actes délictuels. C'est pourquoi je suis convaincu qu'il nous faut imaginer d’autres solutions que les traditionnels placements en foyer ou en établissements pénitentiaires pour mineurs, ou que les récents et coûteux centres éducatifs fermés.

Je propose une action fondée sur trois principes : refuser une logique répressive de « tout sécuritaire » et d’exclusion sociale dès le plus jeune âge ; réaffirmer la nécessité d’un travail d’éducation et de réinsertion sociale ; imaginer une solution qui soit différente du système disciplinaire carcéral, car la place des enfants n’est pas en prison, et aucun travail éducatif n’y est possible.

 

C'est pourquoi je propose, dans une proposition de loi, de créer des établissements d’éducation, de discipline et de réinsertion, qui peuvent constituer une réponse efficace à la délinquance des mineurs.

 

A l’heure où de nombreuses voix s’élèvent pour réclamer le rétablissement du service militaire pour permettre aux jeunes d’avoir, au moins une fois dans leur vie, un contact direct avec les valeurs de la République, il me paraît urgent d'étudier une action de ce type, plus ciblée, plus précoce et donc plus efficace. De tels établissements offriraient un mode d’éducation, de sanction et de réinsertion adapté aux élèves les plus difficiles, en permettant l’éducation (notamment sociale et civique), la formation professionnelle et la réinsertion des délinquants mineurs par le biais d’un encadrement et d’une discipline stricts.

« Je ne comprends pas la  polémique autour de cette annonce.

 

Il n’est jamais facile de mener des dossiers qui impliquent de faire des économies. Mais il me semble bon de rappeler que notre majorité présidentielle a aussi été élue pour les mener, et pour gérer l’argent public avec soin.

 

Dans ce cadre, le Président de la République a demandé à son gouvernement de mettre en place une révision générale des politiques publiques (RGPP), et en particulier, au Ministre de la Défense, de rédiger un « Livre Blanc » afin d’optimiser la couverture territoriale de notre armée.

 

Si dans sa première édition, la B.A.N. de Nîmes Garons était épargnée par ses restructurations, la nécessité de réduire de 15000 fonctionnaires et militaires supplémentaires les effectifs a conduit l’Etat Major à revoir ses propositions.

 

Dans le cadre de l’aéronavale, sa décision stratégique a été de privilégier le maintien des B.A.N de Lan Bihoué et de Landivisio, et de fermer celle de Nîmes-Garons.

 

Ayant appris du Président de la République, du Premier Ministre et du Ministre de la Défense, cette décision, j’ai clairement exprimé à ce dernier, la nécessité pour notre ville d’obtenir une compensation à la mesure de la perte que représentait la B.A.N.

 

Nous avons donc obtenu le transfert du régiment duTtrain. C’est une exception en France et nombreuses sont les régions qui ne pourront plus compter sur l’armée aujourd’hui pour aménager leur territoire, ce qui n’est d’ailleurs pas son rôle.

 

 Nous venons de voir confirmée au 1^er janvier 2011, l’ouverture sur Nîmes d’une base de défense, constituée de 350 personnes issues des régiments du secteur. Ceux-ci s’ajouteront aux 880 militaires du Régiment du Train installés sur le site de Nîmes-Garons.

 

Voilà les faits. Je souhaite qu’ils soient clairs pour tout le monde.

 

Y compris pour les salariés des entreprises dont l’activité est liée à celle de l’aéroport, qui savent que je suis à leurs côtés.

 

Y compris pour  les responsables du Syndicat Mixte, à qui je redis ma disponibilité pour travailler avec eux, s’ils décident de me tenir informé de leurs réunions.

 

Voilà la vérité. Pour ma part, je ne crois pas, pour paraphraser Guy Béart,  que celui qui la dit, « doit être exécuté ! »

 

 

 

http://telemiroir.kewego.fr/video/iLyROoaf8J6U.html

 

« Le dossier de l’Université de Technologie appelle de ma part une mise au point.
Il y a un peu plus d’un an, à l’arrivée de Monsieur Christian Philip au poste de Recteur de l’Académie de Montpellier, nous avons tous deux décidé de réfléchir à l’implantation d’une Université de Technologie à Nîmes.
 
Lui en tant que Recteur avait participé à l’ouverture de l’Université de Technologie de Troyes ; moi, en tant que parlementaire à une étude sur ce type de structure. J’en ai donc informé Monsieur Jean Paul FOURNIER,  Maire de Nîmes.
 
Un dossier d’une telle importance ne peut être conduit que dans la plus grande discrétion dans la mesure où de nombreuses villes du sud de la France souhaitent cette ouverture. Nous avons eu un grand nombre de contacts dans les ministères, organisé des visites à Troyes et dans d’autres universités. Cela en concertation avec l’école des Mines d’Alès qui ne pouvait pas ne pas être associée à ce projet.
 
Ce travail a donc été réalisé dans la discrétion donc, mais non dans le secret. Et, en l’espèce, dire comme le fait Monsieur MARIGNAN, Président d’Unimes, que les universitaires n’ont pas été informés est faux : le Recteur et moi même l’avions invité à nous accompagner lors d’une rencontre avec les responsables de l’UT de Troyes.
 
Dès lors, on voit bien que les « réticences » sont plus politiques qu’objectives. Quand Monsieur LANCELOT, Directeur du département Sciences et Art d’Unîmes, parle de « coup politique », j’ai envie de lui demander s’il considérait comme tel, l’installation de son laboratoire à Nîmes dans les locaux de la Chambre de Commerce obtenue avec le soutien du Conseiller régional en charge de l’enseignement supérieur que j’étais à l’époque…
 
Je remercie donc Jean-Paul FOURNIER qui, pour sa part, voit avant tout l’intérêt de la ville, et va accueillir les membres qui, demain, formeront le comité de pilotage pour travailler sur ce dossier.
 
Je préfère le travail à la polémique.
 
Ce travail qui m’a permis au cours de mon premier mandat de député  d’obtenir l’autonomie de l’Université qui aujourd’hui a sauvé Unimes. Ce travail qui a pour but, au cours de ce second mandat,  de tout mettre en œuvre pour développer l’enseignement supérieur dans notre ville et notre département.
 
Celles et ceux qui s’opposeront à ce projet pourraient priver  Nîmes d’une bouffée d’oxygène et d’une vitrine d’excellence.
 
D’autres villes ne manqueront pas d’essayer de la récupérer , les nîmois peuvent compter sur moi pour ne pas la laisser partir. »

Yvan LACHAUD - Député du Gard