Yvan LACHAUD

Chers amis,

 

Je suis très heureux de vous voir aussi nombreux ce soir. Votre présence fait vraiment chaud au cœur. 

Je ne vous dirai pas que 2012 a été particulièrement agréable d’un point de vue politique pour  moi. Ce fut une année marquée par l’alternance, qui fait partie du jeu démocratique. Il était donc temps de réfléchir sur le sens de mon engagement pour mon pays, pour ma circonscription, et pour ma cité.

J’ai passé dix années exceptionnelles. Je le dis en toute humilité, c’est une grande fierté que d’avoir pu contribuer à servir mon pays, ma circonscription et ma ville.

C’est d’ailleurs avec joie que j’ai appris la semaine dernière, que les avions de la sécurité civile aller désormais se poser à Garons.

Je voudrais rappeler, combien il a été difficile de faire entendre la voix de la raison sur ce sujet. Comme tous les habitants de ce secteur, j’ai regretté la fermeture de la BAN, mais nous voyons aujourd’hui qu’il était plus habile de l’accepter et d’obtenir des compensations plutôt que d’entrer en confrontation frontale au risque de tout perdre.

Faire des efforts d’imagination, nous adapter face aux difficultés, faire preuve d’exemplarité, voilà l’attitude qui doit être la nôtre dans ce monde qui change, si l’on veut préserver l’essentiel. L’exemple de la BAN l’illustre parfaitement. Et après l’arrivée du Régiment du train et la Base de défense inter-armes,  la sécurité civile vient conforter le nouveau rôle de cette piste. Il s’agit là d’une décision de bon sens, et peu m’importe qu’elle soit prise par la droite ou la gauche : il fallait qu’elle soit prise, je dis bravo à Manuel VALLS, c’est une bonne décision pour Nîmes. C’est aussi une bonne décision budgétaire pour les comptes de la nation.

Je crois que, vous, présents, ici, ce soir, vous l’avez bien compris. Je reste attentif au devenir de ces communes que j’ai arpentées pendant dix ans. Alors je suis très sensible à la présence ce soir de mes amis :

-          Alain DALMAS, Maire de Garons, une commune marquée par un drame familial au cours des derniers jours.

-          Jean-Michel AVELLANEDA, Maire de Milhaud

-          Jacques BECAMEL, Maire de Caissargues

-          et Maurice GAILLARD, Maire de Bouillargues

 

Je tiens également à saluer la présence de

-          Mireille CELLIER, ancienne Maire de Beaucaire,

-          Christophe ANDRE,

-          d’Aimé  BARACHINI de Fourques,

-          Aurélie MUNOZ de Bellegarde

Avec Joëlle MURRE, Thiery PROCIDA et Gérard ROUX, conseillers généraux de l’UDI, avec l’ensemble des composantes de l’UDI Samuel SERRE, pour Alliance Centriste, Ludovic BOUIX pour la Fédération Européenne Démocrate, en excusant nos amis radicaux  et de la Gauche Moderne désormais associés qui vont nous rejoindre mais terminent actuellement leur Assemblée Générale qui a pris un peu de retard.

Avec Jacky RAYMOND, Président du Groupe NC-UDI de la Ville et tous les élus de notre groupe qui font un travail remarquable et je les en remercie.

Avec Hélène ALLIEZ-YANNICOPOULOS, qui fût pendant cinq ans ma suppléante,

Je voulais vous dire chers amis que nous sommes très heureux de vous accueillir.

Et, vous le savez, je n’aime pas polémiquer inutilement. Ce n’est absolument plus à la hauteur des enjeux qui sont les nôtres. Je dis donc avec beaucoup de sincérité à Madame DUMAS qui m’a récemment attaqué dans la presse : « présentez vos vœux à vos concitoyens ou pas, vous avez bien le droit de faire comme vous l’entendez, mais ne méprisez pas ceux qui n’agissent pas comme vous. Car si pour vous cela n’est que petit four, et bien,  pour moi, il s’agissait, chaque année, de rendre compte à ceux qui m’ont élu, sans exclusive d’un quartier ou d’un autre, rendre compte donc de l’action que je mène pour eux. Je ne crois pas que cela mérite votre mépris.» 

Nous avons tous été surpris par cette équation impossible à résoudre qu’est la triangulaire, cette arme si utile à la gauche.  Je ne reviendrai pas longuement sur ce sujet ce soir, mais simplement, elle illustre toute la responsabilité qui nous incombe pour les années à venir de répondre enfin, simplement, pragmatiquement, humainement, aux attentes de nos concitoyens notamment en matière de sécurité ou d’immigration. Nous avons le droit et le devoir de traiter ces sujets là avec humanisme et fermeté. Et ce avec d’autant plus de détermination que certains avec mauvaise foi,  cynisme et duplicité prétendent que l’on n’aurait pas le droit d’en parler au nom de « je ne sais quel politiquement correct »?

Comment ne pas comprendre l’exaspération de nos compatriotes devant la duplicité de ceux qui prétendent avoir « honte » devant le vote FN de leur département et dont les amis « tripatouillent » les modes  de scrutin aux cantonales pour favoriser les triangulaires en diminuant le seuil de maintien.

La duplicité de ceux qui, candidat un jour, s’opposent à l’augmentation de la TVA, et qui, président le lendemain, y sont favorables.

La duplicité enfin de ceux qui prétendent rétablir la justice fiscale au fil de textes imprécis et retoqués par le conseil constitutionnel et qui finalement sont seulement en train de matraquer la classe moyenne qui travaille pour faire vivre ce pays,

Monsieur Hollande, VOUS PRESIDENT, VOUS AVEZ MENTI AUX FRANÇAIS !

Face à cette exaspération, face aux enjeux de ce siècle, plus que jamais, la classe politique se doit d’être exemplaire. Elle se doit d’être honnête, franche, compétente, courageuse, et objective, ce qui n’est malheureusement pas toujours le cas.

Au Mali, et même si nous aurions sans doute du agir avec plus de concertation vis à vis de nos partenaires de l’OTAN, et avec les pays africains, nous devons résolument faire front face à l’Islamisme et garantir l’unité nationale sur ce sujet. Je le redis, au moment où certaines voix commencent à s’élever, et je ne trouve pas cela opportun. Les vies de nos soldats sont en jeu, et la lutte contre l’intégrisme et le fanatisme religieux est de notre responsabilité. Nous ne devons pas nous défiler face à ce combat contre tous les intégrismes religieux.

C’est certainement ce danger qui menace le plus notre vivre ensemble que ce soit à l’étranger comme chez nous. Nous avons le devoir de prôner au quotidien la tolérance et le respect, des valeurs d’apaisement, et je sais que tous ici, que l’on soit de confession chrétienne, juive, ou  musulmane ; que l’on soit athée ou agnostique… nous savons tous que ce qui nous rassemble est bien plus fort que ce qui nous divise.

Et c’est pourquoi, je suis très heureux de ce rassemblement qu’est  l’UDI. L’existence même de ce parti, illustre la capacité de rassemblement qui est la nôtre.

Vous le savez, si je crois aux vertus du rassemblement, c’est que je crois aussi à l’importance de la diversité. Et c’est pourquoi la démarche du moule unique « UMP » devant gommer toute la diversité du centre et de la droite française fondée par des décennies de vie politique et culturelle, je n’y ai jamais cru. Oui, je crois au rassemblement, je crois à l’Union de la droite et du centre dans des valeurs réformatrices communes ; mais non, je ne crois pas qu’un gaulliste, un libéral, et un démocrate-chrétien, puissent forcément avoir le même discours sur tous les sujets. Ce n’est pas conforme à la diversité politique de notre société. C’est pourquoi, je crois que l’UDI sera à l’UMP, ce que l’UDF de Valéry Giscard d’Estaing était au RPR de Jacques CHIRAC. Seul un homme à la volonté hors du commun, comme l’est Nicolas SARKOZY,  peut parvenir, et avec quelles difficultés, à maintenir sous la même coupe des familles que beaucoup de choses rapprochent, mais qui ont un réel besoin d’expression indépendante.

Je suis fier que Jean-Louis BORLOO et Hervé MORIN m’aient confié des responsabilités au sein du Bureau national de l’UDI, car je crois que nous reconstituons là le parti du rassemblement des français. C’est une démarche qui est positive, et nous avons vraiment besoin de positif et de rassemblement par les temps qui courent.

C’est d’ailleurs dans cet état d’esprit que je situe l’organisation de ces vœux. Ils n’allaient pas de soi. Après tout, certains d’entre vous ont d’ailleurs peut-être été étonnés de recevoir ce carton. Mais simplement, j’avais envie de vous parler d’un certain nombre de choses, et j’ai aussi envie d’entendre ce que vous avez à dire. Les hommes politiques ne sont rien  s’ils n’entrainent pas derrière eux ceux qu’ils sont censés représenter. 

Je crois avoir fait de mon mieux, pendant dix ans pour faire avancer des dossiers notamment :

-       pour les personnes handicapées, et en particulier les jeunes dont la prise en charge scolaire a été considérablement améliorée par la loi de 2005

-        pour les mineurs délinquants dont la prise en charge par la justice est insuffisante et que l’on laisse dériver dans la délinquance jusqu’à un point de non retour. Le gouvernement socialiste n’a pas généralisé les centres expérimentés dans le cadre de la mission que m’avait confiée Nicolas SARKOZY. Je comprends que cela ne leur convienne pas certainement pour cette seule raison. Mais je suis heureux de recevoir régulièrement les témoignages des éducateurs de la PJJ qui me remercie d’avoir fait avancer les choses. En permettant notamment que les jeunes soient pris en charge plus rapidement, que leur famille puisse être responsabilisée avant que la rupture ne soit trop profonde. Je suis persuadé que dans les années à venir, nous nous tournerons plus largement vers ce type de structures car on en a besoin, et elles fonctionnent. Un adolescent a besoin de sanction immédiate lorsqu’il commet un délit.

-       pour la protection de la santé des consommateurs avec l’interdiction des phtalates dans les produits de consommation courante ou encore pour la préservation du pouvoir d’achat des retraités.

Je vous propose à présent temps d’œuvrer autrement.

Je crois aux vertus du rassemblement et du consensus. Et comme j’œuvre au niveau national au sein de l’UDI pour cela, j’œuvrerai au niveau local dans un cadre collectif, où nous pourrons rassembler les bonnes idées et les bonnes volontés. Une association qui vous a été présentée par Valérie ROUVERAND et qui s’appelle A FOND DE NIMES ! Alliant les traditions de notre ville à la décontraction de la jeunesse.

Nous arrivons au terme de deux mandats qui ont permis de faire re-vivre Nîmes.  François VAN DE VILLE présent ce soir, avec qui j’ai beaucoup travaillé s’en souvient, mais beaucoup d’entre nous l’ont oublié, en 2000, en reprenant la ville aux communistes, il a fallu mettre un plan d’action pour lui redonner l’impulsion qui lui manquait après 6 ans d’un gestion dont les principales réalisations resteront la trémie derrière la gare, et le boulodrome.

J’ai pris un engagement devant les nîmois avec Jean-Paul FOURNIER. Je l’ai respecté, j’en suis heureux et fier car depuis plus de 10 ans, j’ai assumé la responsabilité des finances de la Ville. 

Cet engagement, c’était de dégager le potentiel d’investissement nécessaire au développement de notre ville en diminuant notre dette et sans augmenter notre taux d’imposition. Cet engagement il a été tenu. Nous avons investi chaque année entre 40 et 50 millions d’€ depuis 2001. Nous avons réduit la dette de 90 millions soit plus d’un tiers de son encours total en 2001. Et nous n’avons pas augmenté les taux d’imposition.

Nous avons, pendant ces deux mandats, embelli notre ville et lui avons redonné l’esthétique que son patrimoine exceptionnel exige.  Les places de nombreux quartiers ont été refaites, je pense à celles du centre ville, mais aussi à celle du Chemin Bas d’Avignon ou de Pissevin. Nous avons mis en place des équipements structurants, de nombreuses écoles notamment. Nous avons optimisé les services de la ville, amélioré la propreté, animé cette ville… bref un bilan dont nous pouvons être fiers au niveau de la Ville de Nîmes. Je le dis sans ambages.

Nous arrivons à présent à la fin d’un cycle, et il est temps de penser à de nouveaux projets pour notre ville… plus que des projets, je dirais plus exactement, qu’il nous faut avoir une vision et un horizon pour les années 2030, et cette vision doit prendre en compte un contexte économique moins favorable qu’il ne l’a été au cours des dernières décennies.

Quand on voit la pression fiscale telle qu’elle est aujourd’hui établie par l’Etat, il faut tout mettre en œuvre pour compenser au niveau local. Nos investissements ne devront se faire qu’à cette condition fondamentale : celle de respecter les contribuables nîmois et de Nîmes Métropole.

Et le respect :

-       aujourd’hui que nous avons réussi à faire baisser nos frais financiers,

-       aujourd’hui que notre budget de fonctionnement est considérablement optimisé,

-        aujourd’hui que nous avons embelli  Nîmes,

-       LE RESPECT : C’EST D’OSER FAIRE BAISSER LES IMPOTS.  Je propose de les diminuer de 1% par an sur la période 2014-2020, ce qui permettra de faire baisser la pression fiscale, encore trop élevée sur la ville de Nîmes.

C’est pourquoi, on ne doit aujourd’hui prendre des décisions en matière d’investissements lourds qu’avec la certitude de l’impact positif que ceux-ci auront sur l’économie de notre ville.  A ce sujet, si je ne suis pas opposé au principe d’un musée de la romanité, dont le coût sera au final de l’ordre de 80 millions d’€, je préfère y réfléchir à deux fois. En tout cas il nous faut solliciter, au maximum l’aide de nos partenaires institutionnels car je ne crois pas que ce projet mérite de représenter la majeure partie des investissements de notre ville pendant les 6 prochaines années.

Et je crois que si on ne veut pas se tromper, il faut investir dans ce que j’appellerais le  « Vivant ».

Plus que jamais, nous devons avoir une vision à l’horizon des prochaines décennies, et préparer la place de ce que sera notre ville dans une région dont les principales villes seront imbriquées les unes aux autres. Une vision de son rôle économique, une vision de son urbanisme, une vision de ce que sera notre qualité de vie en tant que nîmois. Nous devons imaginer un futur ensemble.

Je le re-dis, je le propose à nouveau, et il ne faut plus perdre de temps, il faut développer notre université. Et nous fixer un objectif : doubler voire tripler le nombre d’étudiants dans notre ville. C’est l’ambition que j’ai pour Nîmes, elle le mérite. Elle mérite de trouver sa place aux côtés de Montpellier la surdouée, nous devons être Nîmes l’ambitieuse.

Vous savez que je suis particulièrement attaché au développement universitaire de notre ville, qui doit faire partie de nos priorités, en proposant des formations qui complémentaires à celles proposées par Montpellier!

Je suis très fier d’avoir, en 2007, obtenu son autonomie qui lui permet aujourd’hui de ne plus dépendre de Montpellier pour fixer l’orientation de ses enseignements.  Il faut  aujourd’hui une Université de Technologie à Nîmes qui formera les ingénieurs qui manquent tant à notre pays et à notre région en particulier. Avec Monsieur le recteur PHILIPP, avec le précédent Pdt de la CCI, Denis VOLPILIERE, nous y avions travaillé et proposé un projet dont l’investissement n’était que de 20 à 30 millions d’€ qui permettait à Nîmes de suivre le modèle de l’université de Troyes.   Ce projet m’a été refusé.

Quand je vous parlais de symbole, voilà ce que je voulais dire : des dizaines d’entreprises se sont implantées à Troyes à la suite de l’ouverture de l’Université de technologie tout simplement car elle y trouve une main d’œuvre bien formée, et formée en synergie avec ses besoins.

Et vous êtes nombreux à savoir que nos enfants doivent malheureusement aujourd’hui souvent partir de Nîmes s’ils veulent trouver une place  sur le marché du travail.

Plus d’étudiants à Nîmes : c’est notre assurance pour l’avenir, comme l’ont bien compris la plupart des villes dynamiques.

Plus d’étudiants à Nîmes : c’est attractif pour les entreprises.

Plus d’étudiants à Nîmes : c’est ce qui fait vivre notre commerce, et dynamise notre vie culturelle

Plus d’étudiants à Nîmes :: c’est l’assurance de la préservation de notre qualité de vie, parce que cela redonnera la priorité au centre ville

Je voudrais, au sujet du centre-ville, revenir un instant sur AEF. AEF est un formidable projet à condition qu’il ne provoque pas la congestion de toute une partie de la ville. C’est ce que j’ai toujours dit. Et j’en profite pour redire ici, chez toi, cher Freddy, que je suis favorable à la réouverture du boulevard de Prague qui permettra de retrouver un sens de ciculation Est-Ouest au sud de l’écusson et oxygènera le centre ville qui en a bien besoin.

Je regrette que comme à Montpellier, nous n’ayons pas réalisé cette trémie devant les arènes ou au sud de l’Esplanade qui nous aurait permis de faire passer les voitures en souterrain comme elles le font aujourd’hui sous la place de la Comédie. A défaut, je crois indispensable d’ouvrir une zone 30 sur le boulevard de Prague ou de la liberté. Les bus y circulent déjà.

Le Centre Ville ce n’est pas que la vitrine de notre cité. C’est bien plus que cela, c’est le cœur de notre identité, c’est là où se réunissent tous les nîmois.

Alors, ce centre, doit être reconquis ! Il doit illustrer non plus les difficultés de notre ville, mais plutôt sa capacité à vivre ensemble, à être apaisé !

Nous devons faire un effort très important en matière de sécurité. Sur le modèle de ce qui s’est fait à New York où je me suis rendu avec Julien DEVEZE et où j’ai rencontré le procureur général qui m’a expliqué comment, quartier par quartier,  des policiers  sécurisent la ville. Il faudra pour cela recruter et former de nouveaux policiers municipaux.

Une présence policière faite pour apaiser et harmoniser notre cité. Il ne faut pas hésiter à doubler le nombre de policiers municipaux. Le coût engendré qui est de l’ordre de 3 000 000€ par an, est vite compensé par les économies faites sur le coût de la délinquance. Je propose donc 150 policiers municipaux de plus dont 100 nouveaux agents. L’économie prospère dans un cadre serein et sûr. Nous avons besoin d’apaisement. Un apaisement nécessaire au retour d’une vie sociale comme nous l’aimons dans le sud. De la prévention oui, et toujours plus. Mais des sanctions et de la répression quand celles-ci sont nécessaires.

Il faut réinventer des espaces de solidarité, et de convivialité, et quoi de mieux que les associations pour y parvenir ? Il faut que les associations les plus actives disposent de lieux pour réunir leurs membres, faciliter et encourager le bénévolat. Je crois pour cela que nous devons mettre en place de véritables maisons des associations dans les quatre coins de Nîmes afin d’assurer cet espace.

Mes amis,

Je n’ai que deux objectifs :

-       mettre en place un projet qui donne vie à cette ville de Nîmes que je viens de vous décrire.

-       et de ce premier objectif découle un second : faire en sorte que cette ville ne devienne pas une ville de gauche promise à une gestion hasardeuse comme n’ont de cesse de nous le rappeler nos conseillers généraux qui la vivent au quotidien au département.

A chacune et à chacun d’entre vous, je vous souhaite pour 2013 la santé et la réalisation de vos souhaits.

Je souhaite que les nîmois que nous sommes se réapproprient leur ville et qu’ils bâtissent dans le plus large rassemblement possible ce que sera Nîmes en 2030. Je suis prêt à participer à ce rassemblement, et à faire connaître cette vision, que je vous ai rapidement exposée, je suis sûr que nous sommes nombreux à la partager.

Si j’ai parlé de rassemblement aujourd’hui, c’est que, plus que jamais, il nous faut partir dans une union la plus large possible.

Beaucoup d’entre vous m’encouragent dans ce sens, et je suis déterminé, parce que cette ville vous passionne et me passionne, à faire en sorte que nous réalisions ces objectifs. J’ai besoin de vous pour cela ! Alors maintenant SOYONS A FOND DE NIMES !

Comble, la grande salle de l'Hôtel Holiday Inn. Combles aussi la coursive et le Hall de l'accueil. Ils étaient en effet au moins 1500 personnes, difficiles de faire le compte dans ces conditions. Une affluence sans doute record pour l'édition 2012 des voeux d'Yvan LACHAUD.

En cette année électorale, le premier rendez-vous du député gardois a été un franc succès. Non seulement populaire, mais aussi, pour les animations proposées.

C'est en effet la troupe de Catherine SERRANO et Inas da Cuenca, alors que le festival de flamenco bat son plein à la Cité des Antonins, qui a ouvert les festivités, par des danses flamenca très appréciée du public.

Suivie peu après de l'excellente prestation de l'Ensemble Polyphonique de Garons, qui comme il y a trois ans, est venu interpréter le registre des grands airs d'Opéra, mais aussi, entonner La Marseillaise, l'hymne à la joie, et la Coupo Santo au terme des prises de paroles du député.

Prise de parole au cours de laquelle Yvan LACHAUD a rendu hommage à la mémoire de Jean Yannicopoulos, de son ami, Joseph Prat, mais aussi du journaliste Christophe Donnet, disparu la veille. Impossible également, pour le Président de groupe à l'Assemblée, de ne pas évoquer l'attentat subi par les soldats français en Afghanistant, auquel, il se devait de rendre hommage.

Entouré par l'ensemble des maires de la Vistrenque, mais aussi, par le maire de Jonquières St Vincent, par Richard TIBERINO qui représentait le Sénateur-Maire de Nîmes, par Mireille CELLIER, ancienne maire de Beaucaire, par Aimé BARACHINI, 1er adjoint de Fourques, il a par la suite insisté sur l'esprit qui l'anime depuis qu'il a été investi de ces nouvelles fonctions, et qui lui permettent "de faire porter au plus haut niveau, la voix du terrain, la voix du sud, la voix du bon sens".

Vous pouvez retrouver l'intégralité de son discours, ci-dessous.

Enfin, comme chaque année, Yvan LACHAUD a tenu à décerner la médaille de l'Assemblée nationale à des personnalités gardoises particulièrement méritantes. Cette année les récipiendaires étaient:

- Guy Bergenti, Président des Restau du Coeur du Gard, félicité par Hélène Alliez-Yannicopoulos.

- Franck-Lin Dalle, jeune propriétaire du domaine Campuget, et particulièrement mobilisé sur le dossier d'indemnisation de ses collègues arboriculteurs victimes de la Sharka.

- François Gonnet, artiste peintre, enseignante, et mère de famille engagée pour les plus démunis.

- Christophe Geraldes, apprenti boulanger, lauréat du concours national des apprentis, accompagné par son maître de stage Noël Croxatte, artisan boulanger à Milhaud.

- Denis Volpilière, ancien président de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nîmes, et entrepreneur nîmois.

La soirée s'est ensuite terminée autour d'un verre et d'un apéritif animé par Alain Rattier et son "quartet idéal".

Merci à tous d'être venus aussi nombreux!

 

Yvan LACHAUD
Député de la 1ère circonscription du Gard

Vous convie à la présentation des propositions formulées dans son rapport sur

« Le traitement judiciaire de la délinquance des mineurs :
pour une justice immédiate, effective et lisible »

qu’il vient de remettre à Monsieur le Président de la République


Le lundi 30 mai 2011 à partir de 19h

A l’Hôtel Atria
5, boulevard de Prague à Nîmes


Nous vous prions de bien vouloir confirmer votre présence par téléphone au 04 66 02 11 50
ou par courrier électronique : yvanlachaud.depute.gard@gmail.com

Le Président de la République avait confié en décembre dernier au député du Gard une mission visant à adapter la justice des mineurs aux réalités de la délinquance d’aujourd’hui. Après cinq mois d’auditions, de visite, et de réflexion, Yvan LACHAUD a remis ce matin à Nicolas SARKOZY ses propositions.

 

Selon le député Nouveau Centre, le constat est partagé par l’ensemble des acteurs, de la police, à la Protection judiciaire de la jeunesse, en passant par les pédo-psychiatres et la plupart des magistrats : la justice manque de rapidité, d’effectivité et de lisibilité dans les sanctions qu’elle prend à l’encontre des mineurs délinquants.

 

Yvan LACHAUD a donc cherché comment corriger ces problèmes qui donnent, aux délinquants comme à leurs victimes, le sentiment que l’impunité règne au sein de la République.

 

Première nécessité selon lui : créer une rupture pour le délinquant après qu’il ait été arrêté « afin qu’il ne retourne pas chez lui le soir même ». Pour cela, il propose la création d’établissements d’observation et d’orientation où les jeunes pourront être placés immédiatement.

 

Afin d’assurer l’effectivité des décisions de justice, le député propose par ailleurs que les mineurs en situation de contrôle judiciaire soient surveillés grâce à la mise en place de bracelets électroniques qui assurerait la présence du jeune chez lui, et non plus dans la rue en dehors des heures de classe.

 

Il propose également que des brigades de police se spécialisent sur la question des mineurs, et leur permettre de travailler en étroite collaboration avec le milieu scolaire, comme c’est le cas aux Etats-Unis. On sait en effet qu’absentéisme et délinquance sont étroitement liés.

 

Enfin,  le député ne veut pas s’en tenir là. Conformément au souhait du Président de la République, il se verra confier dans les prochaines semaines par les ministères de la Justice et de l’Intérieur une mission qui lui permettra d’assurer le suivi de ses propositions sur le terrain, à travers une expérimentation qui aura lieu sur les circonscriptions judiciaires de trois cours d’appels qui seront prochainement déterminées.

 

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Vous pouvez également retrouver ci-dessous le communiqué de presse de la présidence de la République.

 

20110505CPElysee.pdf

 

 La délinquance des mineurs est devenue, pour beaucoup de nos concitoyens, un problème majeur. Non seulement pour les victimes de ce phénomène, de plus en plus nombreuses, mais aussi pour tous ceux qui s’inquiètent de voir la difficulté grandissante de notre société à éduquer ses enfants, et par conséquent à préparer son avenir.

 Issu du monde éducatif, et ayant l’habitude de travailler avec les jeunes, j’ai souhaité m’investir sur cette question. Il me semble en effet que si nous ne sommes pas capables de réagir avec vigueur face à cette évolution, c’est une génération entière que nous allons sacrifier.

 Il y a urgence !

 En matière de réponse judiciaire, qui est l’objet de ce rapport dans lequel je n’aborderai pas la question de la prévention, déjà évoquée par le Sénateur BOCKEL, il faudra donc nous donner les moyens financiers, humains, de reconstruire l’autorité de l’Etat.

Car c’est là que résident la première des richesses d’un pays, la base du « Contrat Social » constitutif de chaque société, et le socle fondamental de la liberté de l’individu , à savoir, se déplacer librement dans son pays sans craindre pour sa sécurité.

 Il faut donc que l’Etat se ressaisisse avec force de ses pouvoirs régaliens et notamment des domaines « police » et « justice ».

 Des policiers que l’on devra aider à être plus respectés, et plus présents sur le terrain. Des magistrats dont il faut sanctuariser l’indépendance, mais auxquels il faudra désormais permettre d’être plus impliqués et donc plus à l’écoute de l’ensemble des acteurs de la justice des mineurs.

 Quand la famille est défaillante dans son éducation pour une multitude de raisons sur lesquelles il faudra bien se pencher, il est du devoir de l’Etat de s’y substituer. La société doit préciser clairement à l’adolescent ce qu’elle n’accepte pas, sans pour autant le stigmatiser.

 Comme le disait le professeur Jeammet, pédo-psychiatre à l’Institut Montsouris, « l’enfant-roi est un enfant martyr, prisonnier de ses émotions » et totalement soumis au pouvoir de l’autre. Nous devons lui donner l’éducation et la connaissance des règles de vie en société.

 Yvan LACHAUD

 

 

PROPOSITIONS POUR UNE JUSTICE DES MINEURS

ADAPTEE AUX REALITES DU XXIéme SIECLE :

 

 Une réponse immédiate :

 

• Création des Établissements de Placement Provisoire d’Observation et d’Orientation.

• pour accueillir tous les jeunes de 13 à 18 ans dont le placement pénal immédiat aura été ordonné par le juge après son déferrement.

• pour mettre en œuvre un séjour de « rupture » du jeune avec son milieu, et procéder ou compléter le diagnostic psychologique, familial, social et environnemental

 

• Création de brigades de police spécialisées dans la prise en charge des mineurs délinquants. Avec les missions suivantes :

• Obtenir des renseignements précis sur l’identité des jeunes qui posent problème.

• Etablir des relations de confiance avec les acteurs de terrain, associatifs et autres.

• Prévenir l’absentéisme et la violence à l’école en travaillant étroitement avec l’éducation nationale.

 

! Une réponse effective :

 

• Renforcer le contrôle judiciaire auquel est soumis un mineur par un placement sous surveillance électronique

• Qui permettra de vérifier la présence effective du jeune à son domicile en dehors des heures d’école.

• Qui facilitera la tâche de l’éducateur chargé de la mesure concernant le mineur pour un coût modique.

• Développer le nombre de places en Centres Educatifs Fermés

• Selon une répartition géographique correspondant aux besoins réels des territoires.

• En autorisant les juges à y placer un mineur primo-délinquant.

• En développant le suivi post-dispositif CEF grâce à un lien renforcé avec les partenaires institutionnels et économiques.

 

! Une réponse lisible :

 

• Améliorer la prise en charge globale du jeune en constituant une base de données personnalisée

• En créant un Dossier Unique de Personnalité (DUP), sur le modèle expérimenté aux TGI d’Évry et de Nanterre, et en en étendant le champ à tous les services de l’État impliqués dans la prise en charge du mineur avec pour objectif de constituer une aide à la décision pour le juge et en accroître la rapidité.

 

• Améliorer l’intelligibilité des peines encourues par le jeune et la solennité de l’action de l’Etat:

• Simplifier l’éventail des mesures existantes.

• Regrouper les procédures pénales concernant un même mineur au sein d’une procédure unique.

• Limiter à deux le nombre de mesures prises en alternative aux poursuites.

 

 

! Une méthode : expérimentation et évaluation :

 • restaurer le port de la robe par les magistrats lors du prononcé de la décision en chambre du conseil ou en audience de cabinet.

Choisir trois Cours d’Appel sur le ressort desquelles le problème de la délinquance des mineurs est particulièrement sensible afin d’expérimenter la mise en œuvre des propositions.

Mettre en place un comité de pilotage réunissant l’ensemble des services concernés par la mise en oeuvre des propositions : service de santé, éducation nationale, police, gendarmerie, procureurs, juges des enfants et Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse, ainsi que les collectivités qui souhaiteront s’associer à cette démarche.

Confier la présidence du comité de pilotage au Procureur Général de la Cour d’appel.

Mettre en place une mission d’évaluation qui devra vérifier l’efficacité des méthodes proposées un an après le début de l’opération, et pourra envisager de l’étendre à l’ensemble du pays.

 

Recommandations générales :

Même si nous avons formulé des propositions dont l’application ne doit pas être d’un coût trop élevé, elles nécessiteront, pour être mises en place, un contexte budgétaire stabilisé.

Dans ses fonctions régaliennes, l’Etat doit conserver une marge de manœuvre financière importante et mettre fin aux réductions d’effectifs et de dépenses dans le domaine de la justice et de la police.

Cela autant pour renforcer la présence des forces de l’ordre sur le terrain, et lui permettre de prévenir la commission des délits que pour permettre à la justice de jouer pleinement son rôle dans le traitement de la délinquance et prévenir la récidive notamment chez les mineurs.

 

Améliorer le contexte budgétaire.

Augmenter les moyens alloués à la justice et à la police.

Privilégier la présence des forces de l’ordre sur le terrain pour prévenir la délinquance, et en particulier celle des mineurs.

Yvan LACHAUD, Député du Gard

& Hélène ALLIEZ-YANNICOPOULOS, Députée suppléante

ont le plaisir de vous convier à la traditionnelle cérémonie de présentation de leurs voeux à la circonscription,

le VENDREDI 22 JANVIER 2010, à partir de 19h, à l'Hôtel Holiday Inn de Nîmes, 202, rue Claude-Nicolas Ledoux.

Cette cérémonie sera marquée par la présence de Damien ABAD - Député Européen.

Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez joindre la permanence au 04 66 02 11 50, ou par mail: yvanlachaud.depute.gard@gmail.com