Yvan LACHAUD

En raison de la venue du Président de la République à Nîmes aujourd'hui, il était difficile pour Yvan LACHAUD d'être présent dans l'hémicycle pour poser la question qu'il avait néanmoins programmé il y a quelques semaines au sujet de la réhabilitation des cimetières français en Algérie.

Son collègue Député Nouveau Centre, Philippe VIGIER a bien voulu poser la question en son nom. Question dont vous trouverez l'intégralité du contenu ainsi que la réponse de la Secrétaire d'Etat aux Droits de l'Homme Rama YADE, ci-dessous.

"M. le président. La parole est à M. Philippe Vigier, pour exposer la question n° 641 de M. Yvan Lachaud, relative à la réhabilitation des cimetières français en Algérie.

M. Philippe Vigier. Au nom d’Yvan Lachaud, je souhaite appeler l’attention du Gouvernement sur une action importante : la réhabilitation des sépultures dans les cimetières français de la région ouest d’Algérie. Il y va de notre devoir de mémoire. Si la question a été bien réglée à Oran même, il ne faut pas oublier qu’il reste 162 cimetières en Oranie, dont l’état de délabrement est un affront fait à nos morts – affront que notre pays doit de toute urgence réparer.

Il est vrai que l’État a déjà fait beaucoup d’efforts, puisque, de 2005 à 2008, 1,5 million d’euros ont été consacrés aux cimetières d’Algérie, surtout ceux de l’Algérois et de Bône. Il serait également souhaitable que les collectivités territoriales s’investissent davantage, et là encore c’est le rôle de l’État de les y inciter.

En ce sens, il serait utile de créer une mission ministérielle ou une mission d’information à l’Assemblée nationale, composée de députés de l’ensemble des formations politiques. Il s’agirait pour ces parlementaires de se rendre sur place, d’écouter les associations, notamment le collectif « Sauvegarde des cimetières d’Oranie », et de faire un état des lieux des travaux restant à effectuer – ce qui implique notamment une planification et une budgétisation de ces travaux. Il s’agira notamment de veiller à ce que, chaque fois qu’un cimetière sera regroupé, une stèle soit édifiée sur place, où les noms de famille des défunts puissent être inscrits.

D’autre part, la France s’honorerait en édifiant une stèle en l’honneur des victimes, civiles et militaires, disparues le 5 juillet 1962 et les jours précédents, tuées à Oran et dans ses faubourgs. Cette stèle, édifiée dans le cimetière militaire d’Oran dit du « Petit lac », permettrait d’honorer les nombreuses victimes de ces jours dramatiques, dont un bon nombre ont été enterrées en fosse commune – il s’agit de près de 3 000 personnes. Il est temps que la lumière soit faite sur ces disparitions, pour aider leurs familles à retrouver la paix, ainsi que le président de la République s’y était d’ailleurs engagé en 2007, par écrit, auprès des associations.

La France doit aller jusqu’au bout de son travail de mémoire. Aujourd’hui, en 2009, il est plus qu’urgent de cicatriser les blessures de notre passé. Nous souhaitons connaître l’intention du Gouvernement sur ce sujet qui touche à notre mémoire et à notre histoire nationale.

M. le président. La parole est à Mme Rama Yade, secrétaire d’État chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme.

Mme Rama Yade, secrétaire d’État chargée des affaires étrangères et des droits de l’homme. S’agissant du plan d’action et de coopération relatif aux sépultures françaises en Algérie, je souhaiterais vous indiquer que, depuis la visite d’État du Président de la République en 2003, un ambitieux plan d’action et de coopération a été engagé en faveur des sépultures civiles françaises en Algérie, afin que soit préservée, comme vous le souhaitez aussi, la mémoire des nombreux Français qui ont vécu et ont été inhumés en Algérie. Ce plan prévoit l’entretien et la réhabilitation des sépultures, et, quand la réhabilitation n’est plus possible, leur regroupement.

L’État s’était, à l’origine, engagé à consacrer un million d’euros à la mise en œuvre du plan. À la fin de l’année 2009, il aura dépensé près du double. De 2005 à 2008, le budget consacré à ce plan s’est élevé à plus de 1,5 million d’euros. Pour 2009, 430 000 euros lui sont à nouveau consacrés.

L’Oranie n’a pas été oubliée. Près de 60 % des crédits ouverts pour 2009 sont dédiés aux seuls cimetières d’Oranie ; les regroupements restant à effectuer concernent principalement cette région. La réouverture du consulat général de France à Oran en 2007 a permis d’accélérer les travaux en cours. À terme, quatre cimetières – Oran-Tamashouet, Mascara, Relizane et Saïda – doivent regrouper 22 cimetières de la circonscription. Le regroupement des restes mortels de 7 430 sépultures au cimetière de Tamashouet a été achevé le 14 mars 2009 ; il constitue l’opération la plus importante effectuée jusqu’à présent.

Le plan d’action devrait s’achever en 2010. Notre ambassade à Alger a commencé à travailler à l’établissement, en coordination avec les autorités algériennes, d’un nouveau plan d’action, qui pourrait concerner jusqu’à 135 cimetières.

Pour répondre à votre question concernant une enceinte de concertation au sujet des cimetières, permettez-moi de vous indiquer que les opérations d’entretien, de réhabilitation et de regroupement sont pilotées par les consulats généraux, en liaison directe avec les associations de rapatriés – qu’elles soient présentes sur place ou qu’elles se rendent régulièrement en Algérie – et bien entendu, en coordination avec les autorités algériennes. Des visites sont organisées conjointement avec les associations de sauvegarde de cimetières, et leur apport, en termes d’archives et de recensement, est très précieux pour mener à bien le plan d’action.

En outre, la mission interministérielle aux rapatriés suit avec la plus grande attention la situation des cimetières, en liaison étroite avec les partenaires institutionnels concernés. Elle relaie auprès du ministère des affaires étrangères et européennes les attentes exprimées par les familles, les élus et les associations de rapatriés.

Enfin, s’agissant de l’idée d’une stèle commémorative aux disparus au cimetière d’Oran dit « du Petit Lac », le massacre du 5 juillet 1962 figure effectivement parmi les pages les plus sombres de la guerre d’Algérie et de la brève période qui a suivi l’indépendance. La France se doit de rendre à ces victimes l’hommage qui leur est dû. Nous le leur devons, comme nous le devons à tous ceux qui ont été privés d’un proche, d’un frère, d’une mère, d’un enfant dont ils n’ont pas pu faire le deuil.

Comme vous l’indiquiez, le Président de la République déclarait en décembre 2007 qu’il nous faudrait un jour évoquer dans un esprit d’apaisement, avec les autorités algériennes, le sort des civils disparus, dans leur très grande majorité, dans les derniers mois de la souveraineté française en Algérie ou peu après l’indépendance.

Ce dialogue, nous sommes aujourd’hui en train de l’établir, en évoquant, progressivement, avec nos partenaires algériens, la nécessaire réciprocité du travail de mémoire commencé entre nos deux pays.

Dans le cadre de ce dialogue, il conviendra, en accord avec les autorités algériennes, de trouver le moyen de manifester notre hommage aux victimes disparues par des gestes symboliques à l’exemple de celui que vous suggérez.

M. le président. La parole est à M. Philippe Vigier.

M. Philippe Vigier. Je vous remercie de votre écoute, madame la secrétaire d’État. J’ai bien noté l’accélération financière du programme de réhabilitation des cimetières – près de deux millions d’euros lui auront été consacrés : cela témoigne d’un geste politique très fort. La capacité d’écoute vis-à-vis des familles et des associations concernées permettra l’accomplissement, dans de bonnes conditions, de ce devoir de mémoire."

C'est un formidable vent de changement qui vient de balayer l'Amérique avec l'élection à la Maison Blanche de Barack OBAMA. A un moment difficile de l'histoire de ce grand pays, nos amis américains ont fait confiance à un homme jeune, au parcours atypique, et ont ainsi démontré aux yeux du monde leur formidable capacité à se renouveler, à retrouver une dynamique.

Beaucoup d'espoir sont placés en cet homme, et la tâche sera rude pour lui. Nul doute qu'il ne changera pas tout en un seul jour; mais nul doute également qu'il incarne de nombreux symboles: celui de l'accession d'un afro-américain à la charge suprême; celui également d'un nouveau type de rêve américain, peut-être moins matérialiste, en tout cas plus solidaire.

Il sera également très attendu sur la scène internationale. Il devra faire revenir les Etats-Unis vers des relations avec ses partenaires plus équilibrées, que ce soit au Moyen Orient, mais également sur le plan environnemental, pour lequel je l'espère, il pèsera de tout son poids dans la balance, malgré le contexte économique difficile, pour convaincre un congrès toujours trop frileux en la matière.

Il est aussi un signe fort pour l'Europe. Barack OBAMA deviendra officiellement le 44ème Président des Etats-Unis quand la France laissera la Présidence de l'Union Européenne à la République Tchèque, dont le gouvernement n'est, pour le moins, que très peu engagé sur la scène européenne. Ces deux éléments concomittents mettront sans doute en lumière, la nécessité pour l'Europe de se doter d'une vraie lisibilité politique. Nicolas SARKOZY est en train de réaliser une grande présidence européenne car il dispose de cette lisibilité. Malgré la confiance que Barack OBAMA nous inspire, il serait dommage de laisser l'Europe sans voix sur le plan international, et de laisser ce jeune président sans partenaire européen crédible, au moment où nous avons l'occasion unique de changer l'ordre mondial vers plus de justice, et plus d'équité.

On connaît tous le poids économique de la Chine et l'importance des relations entre nos deux pays pour nos entreprises.

Yvan LACHAUD a eu l'opportunité, avec l'ancien Ministre Jean-François LAMOUR, d'avoir une séance de travail de trois heures avec l'ambassadeur de France à Pékin pour évoquer des dossiers qui engagent fortement l'économie de notre région dans ses secteurs clés.

Des projets ambitieux de coopération et d'échanges pour les entreprises et les producteurs de la région nîmoise pourraient voir le jour prochainement avec l'appui de la représentation diplomatique française à Pékin.

Pour Yvan Lachaud, député du Gard : "Le fait qu’Ayaan Hirsi Ali vive sous la menace d’une fatwa est inacceptable. Au nom de la liberté d’expression, cette jeune femme se trouve en danger de mort. La France, en tant que pays des Droits de l’homme et de Voltaire –auteur de : "je ne suis pas d'accord avec vos idées, mais je suis prêt à mourir pour que vous puissiez les exprimer" - , il me semble important d’accorder à Ayaan Hirsi Ali l'asile et la protection qui lui est nécessaire. Hier, l'ex-députée néerlandaise a cité la phrase de campagne qu'avait prononcée Nicolas Sarkozy: "A chaque femme martyrisée dans le monde, je veux dire que la France offre sa protection en lui donnant la possibilité de devenir française. " : respectons cet engagement, en participant au moins à sa sécurité, notamment au nom de la liberté de penser."

Yvan LACHAUD, Président du Groupe d'amitié France PEROU à l'assemblée nationale a reçu le mercredi 30 janvier 2008, Harry BELEVAN-McBRIDE, ambassadeur du Pérou. Lors de ce déjeuner de travail Yvan LACHAUD a affirmé son intention de tout mettre en oeuvre pour faciliter et intensifier les relations Franco- Péruvienne.
Par ailleurs, Alan GARCIA, Président de la République du Pérou, devrait venir en France lors de l'inauguration de l'exposition « tissus Paracas » au musée du Quai Branly, le 31 mars 2008. Le député du Gard a donc rédigé un courrier à Nicolas SARKOZY afin que le groupe d'amitié France Pérou puisse participer à cette manifestation. Cette rencontre permettrait de faire passer les messages de la France au plus haut niveau, de renforcer les liens entre les deux pays et donnerait un signal politique encourageant aux entreprises présentes sur le sol péruvien .

Yvan Lachaud, député du Gard, au nom du Nouveau Centre veut saluer la mémoire des trois volontaires de Médecins Sans Frontières tués, lundi 28 janvier 2008, dans l’explosion d’une bombe à Kismayo, à 500 km au sud-ouest de Mogadiscio en Somalie.

Parmi les victimes, Damien Lehalle, jeune logisticien français de 27 ans réalisait sa seconde mission pour MSF.

"Au nom de mon parti politique, de ses militants et sympathisants, je présente mes sincères condoléances à sa famille."

"Je tiens à souligner l’importance du travail réalisé par les très nombreux Français engagés dans différentes actions humanitaires aux quatre coins de notre planète. Et ce parfois, hélas, au péril de leur vie. La notion d’humanisme a un véritable sens pour l'ensemble de ces personnes. Humanisme et solidarité qui sont deux valeurs que nous défendons."

En cette période de voeux, je garde une pensée particulière pour l'accueil que nous ont réservé les militaires français en poste au Tchad et en Centrafrique.

J'ai en effet eu l'honneur avec ma collègue Nadine MORANO, d'accompagner le Ministre de la Défense Hervé MORIN au Tchad et en Centrafrique pour réveillonner avec les militaires français stationnés là-bas.

Je tiens d'ailleurs à m'en excuser auprès de ma famille et de mes amis, mais il me semblait important, en tant que parlementaire, d'illustrer la solidarité de la France auprès de ses soldats au service des autres, expatriés et loins de leur famille.

Le Haka des militaires français originaires de polynésie a été, en tout cas, un grand moment, que je n'oublierai pas de si tôt.

Communiqué AFP du
Depuis ABECHE - AFP : "Les militaires français déployés à Abéché ont réservé un vibrant haka au ministre de la Défense Hervé Morin, venu fêter le réveillon de la Saint Sylvestre à leurs côtés.
Peu avant les douze coups de minuit, une poignée de militaires polynésiens et quelques métropolitains formés par leurs soins ont pimenté de ce haka le traditionnel menu de réveillon: buisson de langoustines, de coquilles saint-jacques et de fruits de mer, filet de boeuf poêlé...
"Nous nous sommes inspirés de la coutume des Iles Marquises et de la fameuse danse rituelle des All Blacks", a expliqué le Caporal Heifara Taata, l'un des 200 militaires français du détachement d'Abéché.
Quant au ministre, il a fait face à la horde sans broncher. "Quand on fait de la politique, si on est impressionné tous les jours par quelque chose, on est mort", a-t-il observé, philosophe.
"Si l'équipe de France de Rugby avait eu en face d'elle ces hommes-là plutôt que les All Blacks, ça aurait sans doute été plus compliqué pour elle", a-t-il cependant reconnu, dans une allusion au quart de finale de la Coupe du monde remporté 20 à 18, début octobre.
Le traditionnel compte-à-rebours de la nouvelle année avait été précédé d'un concours de chant entre les troupes de marine, qui composent l'essentiel du détachement d'Abéché, et les militaires polynésiens.
Le ministre s'y est prêté volontiers tout comme les deux parlementaires qui l'accompagnaient dans cette visite de 48 heures au Tchad et en Centrafrique, Yvan Lachaud, député (NC) du Gard, et Nadine Morano, présidente du groupe d'amitié France-Tchad à l'Assemblée.
"Plutôt que de passer le réveillon dans nos familles, notre devoir de parlementaires est d'être là pour témoigner notre solidarité à l'égard de militaires qui sont au service des autres", a souligné Mme Morano, également membre de la commission de la Défense."

Yvan Lachaud, député Nouveau Centre du Gard, tient à préciser qu’il n’écarte pas à priori la possibilité d’utiliser les test ADN pour les candidats au regroupement familial.

"Comme l’a précédemment indiqué le Président du Groupe Nouveau Centre François Sauvadet, c’est en effet une possibilité nouvelle qui pourrait être offerte à ceux qui le souhaitent.
En revanche, il faudra bien évidemment en préciser les conditions d’accès à ces tests et la mise en œuvre des dispositifs auxquels ne répond pas en l’état l’amendement proposé. Et je souhaite que l’amendement controversé n’occulte pas le reste de la loi."

Pour s’épanouir, la France a besoin d’Europe… Pour se construire l’Europe a besoin des français. A trop vouloir l’étendre, l’Europe a oublié de se construire.
Elle est aujourd’hui dans l’impasse, alors qu’elle est notre chance, pour défendre notre modèle de société, lutter contre les délocalisations et peser sur le monde.

L’urgence est aujourd’hui de donner à l’Europe les moyens de fonctionner à 27 en lui assurant un fonctionnement plus démocratique. Cela passe par la rédaction d’un nouveau traité constitutionnel répondant aux attentes des peuples de l’Union.

> Une Europe qui ne s’occupe que des domaines où l’action des Etats ne suffit pas.

> Une Europe forte dans les domaines essentiels :
la politique économique, industrielle et la recherche, le développement durable, l’énergie, la politique migratoire, la défense.

> Une Europe sociale, fiscale et juste, équitable entre les membres qui la composent.
Notre avenir est en Europe, il ne tient qu’à nous de le prendre en mains.

Ce qui m’a frappé dans l’actualité de cette semaine, c’est la décision prise par les ministres des affaires étrangères de l’Union européenne de ralentir les négociations d’adhésion de la Turquie. La cause, c’est que la Turquie refuse d’ouvrir ses ports et aéroports au trafic chypriote-grec.

Et j’ai appris avec satisfaction, jeudi 14 au soir, que les dirigeants européens confirmaient cette décision des ministres des Affaires étrangères et officialisaient le gel de 8 des 35 "chapitres" des négociations d'adhésion, relatifs aux transports et aux commerces. Cela entraînera un ralentissement sensible des pourparlers.

Cette affaire renforce ma conviction que l’entrée de la Turquie dans l’Europe serait un risque de dissolution du projet européen. Pour moi, l’Europe repose sur une unité géographique, historique et sociétale, et la Turquie n’est pas européenne.

La France (c’est-à-dire le président Chirac) aurait dû poser comme préalables la reconnaissance du génocide arménien et la reconnaissance de Chypre, utiliser sur ces sujets son droit de veto. L'adhésion de la Turquie est un pas vers la dispersion de l'Europe, car un fossé nous sépare, en géopolitique, en démocratie.

Deux projets européens s’affrontent. L’un, c’est l’Europe dispersée, n’acceptant que l’unification du marché, celle des normes et des lois ; c’est le point de vue américain. L’adhésion de la Turquie va dans ce sens.

L’autre projet, c’est l’unité politique, ce sont des institutions démocratiques pour agir ensemble. Et il n’y a pas d'unité politique possible s'il n'y a pas unité culturelle ! Quand M. Barroso déclare « c’est à la Turquie de se plier à l’Europe », cela signifie qu’il s’agit bien de deux modèles différents et que l’un doit céder à l’autre : je ne crois pas que l'on puisse durablement faire plier les cultures et les peuples. Au contraire, l'identité ‘pliée’ revient comme un boomerang.

A l’UDF, avec François Bayrou, nous avons proposé une alternative : une Europe unie coopérant étroitement avec une Communauté de la Méditerranée, dont la Turquie, partenaire privilégié de l'Union, serait le premier maillon. L'Europe libre et forte, que nous défendons, doit bâtir avec les pays de la Méditerranée une communauté plus large, euro-méditerranéenne, une communauté d'obligations et d'entraide réciproques, où chacun aiderait l'autre à bâtir la paix et le développement. Ainsi, la Turquie deviendrait un pont entre l'Orient et l'Occident, entre l'Islam et nos sociétés d'héritage judéo-chrétien et de liberté de pensée.

Cette question turque devait être évoquée lors du sommet des chefs d'Etat et de gouvernement à Bruxelles, ce week-end. Je salue également la décision des Européens de faire une pause dans l’élargissement, et de privilégier au préalable l’approfondissement de l’Europe : l’intégration avant l’élargissement, c’est ainsi que doit se construire l’Europe. Nous devons aussi prendre en considération la capacité de l'UE à inclure de nouveaux Etats membres A mon sens, il ne faut pas décider de nouveaux élargissements sans avoir mis en place un nouveau dispositif institutionnel : il faut d’abord remettre notre maison en ordre, avec l'accord complet de ses habitants, avant d’y accueillir de nouveaux habitants.